Actualités
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Accélérez votre transition énergétique & écologique (formation HORECA) – 27 & 30 janvier 2026 (en distanciel) CCI France propose une formation dédiée aux professionnels de l’hôtellerie, de la restauration et des cafés pour les accompagner dans la transition écologique. Deux demi-journées pour aborder les leviers concrets de performance ... |
Salon Expobiogaz 2026 : Biogaz Vallée, du 10 au 11 mars 2026, à Lyon Cet événement rassemble l’ensemble des acteurs de la filière, des industriels et agriculteurs aux collectivités, opérateurs de réseaux et spécialistes du traitement de l’eau et des déchets, ainsi que des porteurs de projets français ... |
Rencontres FLEXINERGIE aux salons Expobiogaz & Open Energies, du 10 au 11 mars 2026 à Lyon Le Syndicat des énergies renouvelables (SER) vous donne rendez-vous sur les salons. À cette occasion se tiendra la 1ʳᵉ édition des Rencontres FLEXINERGIE, un moment privilégié pour découvrir les innovations et échanger ... |
Découvrez toute l'offre de formation du CFDE Venez vous former sur les dernières évolutions législatives et réglementaires en matière ICPE, déchets, eau, transition énergétique et climat, sites et sols pollués, risques, santé environnement.... ... |
Bio360 Expo – 11 et 12 Février, Nantes Un rendez-vous incontournable pour les acteurs de la bioénergie et de la bioéconomie : exposants, décideurs, chercheurs se retrouvent pour accélérer la biotransition. Au programme : innovations en biomasse, biogaz, hydrogène vert, matériaux biosourcés, économie circulaire. Deux jours d’échanges pour ... |
Dernières mises à jour
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Suspension d'importation, d'introduction et de mise sur le marché à titre gratuit ou onéreux, en France, de denrées alimentaires provenant de pays tiers à l'Union européenne contenant des résidus de certaines substances actives phytopharmaceutiques interdites d'utilisation dans l'Union européenne
Les importations, introductions et mises sur le marché en ...
(AVIS n°AGRG2602053V du 23/01/2026)
Contribution financière de l'Office français de la biodiversité aux établissements publics de parcs nationaux pour l'année 2026
Le montant total de la contribution de l'Office français de la biodiversité aux onze établissements publics de parcs nationaux s'établit à 74 700 000 euros pour l'année 2026. La répartition pour chacun ...
(ARRETE n°TECL2600511A du 14/01/2026)
"Une planète saine pour des personnes en bonne santé: vers une approche "une seule santé"
L’approche «Une seule santé» permet de sauver des vies, de réduire les coûts et de stimuler l’innovation et la compétitivité en facilitant les modes de réflexion et de collaboration multilatéraux, multiniveaux et transsectoriels. ...
(AVIS COMMUNAUTAIRE n°EESC 2025/00757 du 16/01/2026)
"Les biens publics européens: une priorité politique pour financer la croissance durable de l'Union européenne et relever les défis mondiaux"
Le Comité économique et social européen (CESE) estime qu’il est désormais plus important que jamais de se pencher plus en détail sur les différentes modalités qui permettront ...
(AVIS COMMUNAUTAIRE n°EESC 2025/01686 du 16/01/2026)
Refus de délivrance d'une autorisation de défrichement d'une parcelle boisée pour motif de protection de l'équilibre biologique d'une région
La SCI Canteloup est propriétaire de la parcelle boisée, d'une surface de 63 hectares (ha) 66 ares (a) et 72 centiares (ca), située sur le territoire de la commune ...
(CAA n°23BX02124 , 06/01/2026)
Usages et conditions d'utilisation des eaux de pluie et des eaux usées traitées
Plusieurs requérants demandent l'annulation du décret n° 2023-835 du 29 août 2023 relatif aux usages et aux conditions d'utilisation des eaux de pluie et des eaux usées traitées.D'après les requérants, les dispositions litigieuses auraient pour ...
(CONSEIL D'ETAT n°489135 , 02/05/2025)
Modifications en matière de prévention des risques concernant le sol et le sous-sol et projet d'arrêté visant à faciliter les matières premières critiques
Le projet de décret vise, tout d’abord, à faciliter le développement de la géothermie, en augmentant le seuil de la géothermie de minime importance sur ...
(DECRET , 05/01/2026)
Modification de la rubrique 2910 « installations de combustion » de l'annexe de l'article R. 511-9 du code de l'environnement et projet d'arrêté relatif aux modifications des arrêtés « combustion »
Le développement de l’économie circulaire et des énergies décarbonées entraîne une hausse de l’usage de bioliquides ...
(DECRET , 17/11/2025)
