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Colloque ADEME énergie industrie 18-19 mars 2015 à Marseille

Colloque ADEME énergie industrie 18-19 mars 2015 à Marseille

Programme et inscription sur www.colloque-energie-industrie2015.ademe.fr.

CCI France est partenaire du colloque et plus particulièrement de l’atelier 1 « Le management de l’énergie comme projet d’entreprise »

 

PME/TPE : managez l'environnement et l'énergie et faites des économies avec EnVol

EnVol est un label pour la gestion de l'environnement et de ...

Guide PME/PMI Environnement et Energie

Pour tout savoir sur la gestion de l’environnement et de l’énergie dans votre entreprise…

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1 question sur les règlements REACH ou CLP relatifs aux substances chimiques ?

Appelez ou soumettez une question en ligne au bureau national d'assistance juridique officiel (Helpdesk): www.reach-info.fr / www.clp-info.fr

N° Indigo : 0 820 20 18 16 (0,09 € /min.)

Dernières mises à jour
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Réglementations
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REACH - modification de l'annexe XVII du règlement (CE) n° 1907/2006 concernant l'enregistrement, l'évaluation et l'autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances, en ce qui concerne les hydrocarbures aromatiques polycycliques et les phtalates

Ce règlement (UE) 2015/326 de la Commission du 2 mars ...

(REGLEMENT n°2015/326 du 02/03/2015)



REACH - modification des annexes VIII, IX et X du règlement (CE) n° 1907/2006 concernant l'enregistrement, l'évaluation et l'autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances, en ce qui concerne l'étude étendue de toxicité pour la reproduction sur une génération

Ce règlement (UE) 2015/282 ...

(REGLEMENT n°2015/282 du 20/02/2015)



Crédit d'impôt sur le revenu en faveur de la transition énergétique - Pris pour l'application de l'article 200 quater du code général des impôts

Cet arrêté est pris pour l'application de l'article 200 quater du code général des impôts relatif au crédit d'impôt sur le revenu en faveur de ...

(ARRETE du 27/02/2015)



Liste des installations classées soumises à l'obligation de constitution de garanties financières - Modification de l'arrêté du 31 mai 2012

L'arrêté modifie l'arrêté du 31 mai 2012 fixant la liste des installations classées soumises à l'obligation de constitution de garanties financières afin de reporter l'échéance de consitution des garanties financières ...



(ARRETE du 12/02/2015)



Jurisprudences
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Absence de carence fautive de l'Etat dans l'affaire AZF

M. D et M. et Mme C ont saisi le tribunal administratif de Toulouse afin d'obtenir la condamnation de l'Etat à les indemniser des préjudices qu'ils estimaient avoir subis à la suite de l'explosion intervenue, le 21 septembre 2001, sur le ...



(CONSEIL D'ETAT n°367202 , 17/12/2014)



L'impact d'une nouvelle autorisation d'exploiter sur une autorisation ICPE contestée

Le préfet  a autorisé par un arrêté une société à exploiter une carrière de sable. Une société titulaire d'une autorisation d'exploiter une carrière de sable sur une parcelle voisine en a demandé l’annulation. Le tribunal administratif a rejeté la demande ...



(CONSEIL D'ETAT n°364779 , 17/12/2014)



Projets de loi et textes réglementaires
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Modification de la nomenclature des installations classées - Dépôt de sous-produits d'origine animale (rubrique 2731)

Le projet de décret modifie la rubrique 2731 de la nomenclature des installations classées portant sur les dépôts de sous-produits d'origine animale.


Les sous-produits d'origine animale sont remplacés par sous-produits animaux, dénomination utilisée par le ...



(DECRET , 16/12/2014)



Transition énergétique pour la croissance verte

Le projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte a été adopté par le Sénat, le 3 mars 2015.Le Titre Ier du projet de loi fait de la réduction des gaz à effet de serre (réduire de ...

(LOI , 03/03/2015)