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Colloque ADEME énergie industrie 18-19 mars 2015 à Marseille

Colloque ADEME énergie industrie 18-19 mars 2015 à Marseille

Programme et inscription sur www.colloque-energie-industrie2015.ademe.fr.

CCI France est partenaire du colloque et plus particulièrement de l’atelier 1 « Le management de l’énergie comme projet d’entreprise »

 

PME/TPE : managez l'environnement et l'énergie et faites des économies avec EnVol

EnVol est un label pour la gestion de l'environnement et de ...

Guide PME/PMI Environnement et Energie

Pour tout savoir sur la gestion de l’environnement et de l’énergie dans votre entreprise…

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Dernières mises à jour
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Réglementations
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Liste des installations classées soumises à l'obligation de constitution de garanties financières - Modification de l'arrêté du 31 mai 2012

L'arrêté modifie l'arrêté du 31 mai 2012 fixant la liste des installations classées soumises à l'obligation de constitution de garanties financières afin de reporter l'échéance de consitution des garanties financières ...



(ARRETE du 12/02/2015)



Liste des exploitants auxquels sont affectés des quotas d'émission de gaz à effet de serre et montant des quotas affectés à titre gratuit pour la période 2013-2020 - Modification de l'arrêté du 24 janvier 2014

L'arrêté modifie l'arrêté du 24 janvier 2014 fixant la liste des exploitants auxquels ...

(ARRETE du 23/02/2015)



Autorisation des Etats membres à adopter certaines dérogations en vertu de la directive 2008/68/CE relative au transport intérieur des marchandises dangereuses

Cette décision d'exécution (UE) 2015/217 de la Commission du 10 avril 2014 autorise les États membres à adopter certaines dérogations en vertu de la directive 2008/68/CE du Parlement ...

(DECISION COMMUNAUTAIRE n°2015/217 du 10/04/2014)



Sobriété, transparence, information et concertation en matière d'exposition aux ondes électromagnétiques

La loi relative à la sobriété, à la transparence, à l'information et à la concertation en matière d'exposition aux ondes électromagnétiques a pour finalité de modérer l’exposition du public aux ondes électromagnétiques.


Elle confie à un décret le soin ...



(LOI n°2015-136 du 09/02/2015)



Jurisprudences
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Absence de carence fautive de l'Etat dans l'affaire AZF

M. D et M. et Mme C ont saisi le tribunal administratif de Toulouse afin d'obtenir la condamnation de l'Etat à les indemniser des préjudices qu'ils estimaient avoir subis à la suite de l'explosion intervenue, le 21 septembre 2001, sur le ...



(CONSEIL D'ETAT n°367202 , 17/12/2014)



L'impact d'une nouvelle autorisation d'exploiter sur une autorisation ICPE contestée

Le préfet  a autorisé par un arrêté une société à exploiter une carrière de sable. Une société titulaire d'une autorisation d'exploiter une carrière de sable sur une parcelle voisine en a demandé l’annulation. Le tribunal administratif a rejeté la demande ...



(CONSEIL D'ETAT n°364779 , 17/12/2014)



Projets de loi et textes réglementaires
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Modification de la nomenclature des installations classées - Dépôt de sous-produits d'origine animale (rubrique 2731)

Le projet de décret modifie la rubrique 2731 de la nomenclature des installations classées portant sur les dépôts de sous-produits d'origine animale.


Les sous-produits d'origine animale sont remplacés par sous-produits animaux, dénomination utilisée par le ...



(DECRET , 16/12/2014)



Transition énergétique pour la croissance verte

Le projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte a été voté par l’Assemblée nationale en première lecture le 14 octobre 2014. Il est en discussion au Sénat à compter du 10 février 2015.


Le ...

(LOI , 10/02/2015)