Fiches Pratiques

Comment planifier son SME?

Planifier son SME

Planifier le SME, c'est définir des objectifs environnementaux à atteindre. Il faut définir une politique, réaliser une analyse et concevoir un programme.

Définir une politique environnementale

La politique environnementale formalise la volonté de l'entreprise d'organiser la mise en place d'un SME. Elle énonce les principes sur lesquels vont être fondées les actions en matière de protection de l'environnement.

L'élaboration de la politique environnementale doit être confiée à un groupe de travail qui réunit la personne chargée de la mise en place du système de management environnemental et le cas échéant le responsable qualité de l'entreprise.

La politique doit faire des références explicites aux activités, produits et services inclus dans le champ d'application du SME. Elle doit être écrite, datée et signée par la direction, compréhensible, accessible à tous en interne et en externe. Cette mise à disposition n'implique pas une obligation de communication. Cependant, toute personne extérieure à l'entreprise qui le souhaite doit pouvoir en avoir connaissance. Les moyens électroniques actuels peuvent apporter une solution efficace à cette exigence.

Réaliser une analyse environnementale

Etape clé dans la mise en place d'un SME, l'analyse environnementale permet de dresser un état des lieux, d'affiner la politique environnementale et de proposer des objectifs environnementaux. Cette analyse permet de faire un inventaire de l'ensemble des impacts environnementaux (les effets sur l'environnement) de l'entreprise, d'en dégager les plus significatifs (sur lesquels portera le programme de management environnemental) et de déterminer les exigences légales et autres qui s'appliquent à l'entreprise.

Certains documents internes à l'entreprise peuvent aider à l'analyse : facture d'eau, facture d'électricité, bordereau de suivi des déchets, autorisation de déversement, convention de déversement, arrêté d'autorisation ou de déclaration ICPE, étude d'impact, étude de dangers, etc.

Repérer des flux entrants et sortants

La première étape consiste à dresser un état des lieux des flux entrants et sortants de l'entreprise (matières premières, air, eau, énergie, ICPE et sites et sols, odeurs, bruit, déchets).

Recenser leurs impacts et vérifier la conformité à la réglementation

Pour chaque flux entrant et sortant, il faut recenser les impacts sur l'environnement et vérifier la conformité à la réglementation (seuils, prescriptions techniques, etc).

Pour en savoir plus sur la réglementation, consultez nos différents dossiers sur les déchets, l'air, l'eau, l'énergie, les sols, le bruit.

Déterminer les impacts significatifs

Afin d'améliorer ses performances environnementales, l'entreprise doit sélectionner les impacts significatifs sur lesquels elle pourra agir techniquement et économiquement. Pour cela, l'entreprise doit procéder à une hiérarchisation des impacts repérés grâce à l'analyse environnementale. Aucune méthode n'est imposée à l'entreprise.
Cependant, trois critères sont généralement pris en compte pour la cotation des impacts :

  • le niveau d'importance,
  • le niveau de maîtrise,
  • le niveau de sensibilité de l'environnement.

Afin de respecter le principe d'amélioration continue, les impacts significatifs doivent diminuer chaque année.

Rédiger l'analyse environnementale

Le document présentant l'analyse environnementale peut être structuré ainsi :

  • présentation de la société (statuts, activités et produits, plan détaillé des installations, historique du site),
  • caractéristiques de l'environnement du site (localisation, géologie et hydrologie, paysage, faune, flore, monuments et sites historiques, climatologie, réseaux publics, etc),
  • évaluation des entrants et sortants (énergie, eau, matières premières et fournitures),
  • analyse réglementaire,
  • impacts sur l'environnement des activités du site en situation normale et anormale (sol, sous-sol, eaux souterraines, eaux superficielles, air, écosystèmes, paysage, bruit, déchets, transport, etc),
  • planification des nouveaux produits et des services (intégration de l'environnement dans la conception de nouveaux produits),
  • information, formation, communication (du personnel mais aussi des fournisseurs, des sous-traitants et des clients).

Concevoir un programme environnemental

L'analyse environnementale permet de concevoir le programme qui détaillera les actions à mettre en place et les échéances.
Le programme décrit :

  • les objectifs à atteindre (les indicateurs de performance et les tableaux de bord de suivi sont essentiels pour la mise en oeuvre des mesures d'amélioration de performance),
  • les mesures prises ou envisagées pour atteindre ces objectifs,
  • les échéances prévues pour la mise en oeuvre.

Il doit renseigner sur "Qui fait quoi ? Avec quels moyens ? Dans quels délais ?".
Aucun niveau de performance n'est exigé, le principe étant l'amélioration continue !