Fiches Pratiques

Qu'est ce que les COV ?

On appelle "composé organique" toute substance qui contient au moins un atome de carbone. Les composés organiques sont constitués des hydrocarbures et de leurs dérivés chimiques. Ils sont dits "volatils" parce qu'ils émettent des vapeurs à température ambiante.

Sont par exemple des composés organiques volatils (COV) : le butane, le propane, l'éthanol (alcool à 90°), l'acétone, les solvants dans les peintures ou encore les solvants dans les encres.
Le méthane (CH4) est un COV naturellement présent dans l'air ambiant, c'est pourquoi on le distingue des autres COV dits "non méthaniques" (COVNM).

Les COV sont généralement exprimés en hydrocarbures totaux équivalent méthane.

Quels sont les effets des COV ?

Sur la santé

Les composés organiques tels que les aromatiques et les oléfines provoquent des irritations des yeux. Les aldéhydes irritent les muqueuses. Certains COV sont cancérigènes (benzène), d'autres toxiques pour la reproduction ou mutagènes.

Sur la sécurité

Au contact d'une source de chaleur, les COV présentent des risques importants d'incendie et d'explosion.

Sur l'environnement

Combinés aux oxydes d'azotes, sous l'effet des rayonnements du soleil et de la chaleur, les COV favorisent la formation d'ozone (O3) dans les basses couches de l'atmosphère. Les effets de ce polluant sont très néfastes (difficultés respiratoires, irritations oculaires, ...).
Par exemple pour l'ozone, les seuils fixés pour protéger la santé (120 microgramme/m3 sur une période de 8 heures) sont souvent dépassés sur l'agglomération parisienne. Ainsi pour l'année 2009, le nombre de jours de dépassement de l'objectif de qualité en ozone a été en moyenne de 8 jours.

Source : Airparif.

Les COV favorisent également la formation de pluies acides et sont des gaz à effet de serre.


Quelles sont les principales sources d'émission ?


Les 10 premiers sous-secteurs sources d'émission de COVNM en 2009 sont :

  1. Résidentiel 32 %
  2. Culture 11 %
  3. Construction 9,9 %
  4. Autres industries manufacturières 9,9 %
  5. Voitures particulières essence catalysées 5,6 %
    Source : CITEPA - mise à jour 18 février 2009

Objectifs de réduction des émissions de COV

Les multiples risques que présentent les COV ont conduit les pouvoirs publics à multiplier les réglementations afin de limiter l'utilisation des produits les plus émetteurs et d'en favoriser la substitution. En outre, dans le cadre du protocole de Göteborg, la France s'est engagée à réduire ses émissions de COV d'environ 40 % entre 1999 et 2010. Ces engagements ont été repris par la directive du 23 octobre 2001 fixant à 1 050 kilotonnes les émissions de COV d'ici 2010. Pour atteindre cet objectif, la France a adopté, fin juin 2003, un programme national de réduction des émissions de polluants atmosphériques
Directive 2001/81 du 23 octobre 2001 relative aux plafonds d'émission nationaux de certains polluants atmosphériques, JOCE du 27 novembre 2001.
Arrêté du 8 juillet 2003 portant approbation du programme national de réduction des émissions de polluants atmosphériques (SO2, NOx, COV et NH3), JO du 30 octobre 2003.