Fiches Pratiques / Eau

La gestion de l'eau en entreprise : les procédures d'autorisation et de déclaration eau, les conditions de déversement des eaux industrielles dans les égouts, les polluants de l'eau d'origine industrielle.

• Planification de la gestion de l'eau et programmes d'action spécifiques
• La planification de la gestion de l’eau : la législation européenne

• Régime de déclaration et d'autorisation "eau"
• La nomenclature Eau et la procédure de déclaration
• La procédure d'autorisation Eau
• La modification ou la cessation d'un IOTA
• Le régime contentieux et les sanctions pénales et administratives

• Externaliser la gestion de ses eaux
• Externalisation de la gestion de ses eaux

• Polluants d'origine industrielle
• Les paramètres généraux et les critères globaux des polluants de l'eau d'origine indutrielle
• Les paramètres complémentaires des polluants de l'eau d'origine industrielle

• Raccordement au réseau d'assainissement collectif
• Le raccordement des entreprises au réseau d'assainissement collectif
• L'autorisation et la convention spéciale de déversement

• Risque légionellose
• Définition et dispositions générales relatives à la légionellose
• Les tours aéroréfrigérantes - TAR